Informations légales, 6 articles

Mentions légales

Qui édite ce site, où il est hébergé, et ce qui fait foi pour une commande.

Dernière mise à jour :

Éditeur du site

Le site sbsa.agency est édité par SBSA (également écrit S.B.S.A.), studio de personnalisation basé à Genève.

Raison sociale
À compléter
Nom commercial
SBSA
Numéro IDE
À compléterNuméro d’identification des entreprises (CHE-…), s’il existe
Adresse
À compléter
Siège
Genève, Suisse
Téléphone
079 464 49 25
E-mail
À compléter

Pour toute question sur le site ou sur un projet, vous pouvez aussi passer par la page Contact.

Hébergement

Le site est un site statique, hébergé et distribué par Netlify, Inc., San Francisco (États-Unis), netlify.com. Les formulaires de devis et de contact sont également traités par Netlify (Netlify Forms).

Le détail des données traitées et de leur transfert figure dans notre politique de confidentialité.

Propriété intellectuelle

Les textes, les dessins techniques, les photographies et le logo SB/SA présentés sur ce site appartiennent à SBSA, sauf mention contraire. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, demande une autorisation écrite préalable.

Les visuels réalisés pour nos clients et présentés dans les réalisations restent la propriété de leurs auteurs. La marque « Votre logo » figurant sur les dessins est un exemple générique : elle ne représente aucun client.

Informations et responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont vérifiées avec soin, mais elles restent indicatives. C’est le cas notamment des délais, des caractéristiques des produits et des coloris affichés à l’écran, qui ne reproduisent pas exactement la couleur réelle d’un textile ou d’une encre.

Pour une commande, seuls le devis accepté et le BAT (bon à tirer) validé font foi : ils précisent le support, la technique, les quantités, les couleurs et la date de livraison.

Les liens vers des sites externes sont fournis à titre d’information. SBSA n’a pas de contrôle sur leur contenu et ne peut en être tenu responsable.

Données personnelles

Les informations envoyées par les formulaires servent uniquement à répondre à votre demande. Tout est expliqué dans la politique de confidentialité : données collectées, finalités, hébergement, durée de conservation et exercice de vos droits.

Typographies et crédits

Le site utilise les polices Nunito et Nunito Sans (Vernon Adams, Jacques Le Bailly), distribuées sous licence SIL Open Font License et hébergées sur ce site. Aucune police n’est chargée depuis un service tiers.

Devis